Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP PATRIMOINE
MEDIEVAL (SARL)

Numéro de dépôt :
3136162
Date de dépôt :
06/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2011
CAP PATRIMOINE de MEDIEVAL

Présentation de la marque CAP PATRIMOINE

Déposée le 6 décembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEDIEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-03 du 18 janvier 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEDIEVAL domicilié(e) 236 rue de Créqui, 69003 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 162 337 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEDIEVAL (SARL) (Guillemette GARDETTE) - France.

La marque CAP PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP PATRIMOINE est expirée depuis le 6 décembre 2011.

MEDIEVAL a également déposé les autres marques suivantes : GUIDIMAGE , Agence Française du Patrimoine , Quai et port d'occident , CHEMINS DE CARACTERE , Agence Française du Patrimoine Culturel , Des trésors et des hommes , LA JOHANNIQUE , , FRANCE MECENAT , France mécénat


MEDIEVAL (SARL) - 236 rue de Créqui, 69003 LYON - France - SIREN 390162337


MEDIEVAL (SARL) (Guillemette GARDETTE) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-20

Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, revues, prêts de livres. Production de spectacles, films ; agences pour artistes. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Edition de documents de diverses formes : livres ordinaires, de luxe, reliés, illustrés de poche, sous forme de récits ou de bandes dessinées, de document, de type plans et cartes, dépliant, affiches, cartes postales, brochures, livres pédagogiques, fascicules, enregistrement numériques, vidéo disques sonores. Organisation de voyages. Voyages d'études, voyages éducatifs, récréatifs et de loisirs. Publicité. Edition de documents touristique et organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité par exemple pour des territoires, des collectivités, des associations ou des entreprises.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.